SECTEURS
AVIATION & AERONAUTIQUE
L’équipe Aviation & Aéronautique de CPC & Associés, animée par notre associé Benjamin Potier, a une expertise reconnue dans le domaine de l’aviation, commerciale, d’affaires et de loisirs.
Nous accompagnons les transporteurs aériens, constructeurs, ateliers de maintenance et assureurs spécialisés, tant en conseil qu’en gestion des contentieux.
NOS AVOCATS
EXPERTS
Benjamin Potier
Simon Lemeriel
Notre champ d'intervention
Nous représentons nos clients dans une grande variété de litiges liés aux opérations aéronautiques, notamment :
- Accidents aériens (loisirs ou aviation commerciale) : avions, hélicoptères, ULM, planeurs, parapentes, etc.)
- Responsabilité du transporteur aérien : dommages aux passagers, bagages, fret
- Dommages aux aéronefs et équipements associés, en navigation aérienne ou au sol, y compris lors des opérations de maintenance
- Contentieux contractuels entre constructeurs, exploitants et ateliers (vente, location, maintenance, financement)
- Recours en garantie et litiges techniques
- Responsabilité produit
- Assurances aériennes
Un partenaire de confiance dans les situations critiques
Grâce à une connaissance approfondie du secteur aérien, nous comprenons les enjeux opérationnels, techniques et financiers propres à chaque type d’acteur. Nous intervenons rapidement dans le cadre :
- de sinistres majeurs nécessitant des expertises techniques et juridiques coordonnées
- de procédures judiciaires ou arbitrales en France comme à l’international
- de relations contractuelles sensibles entre fabricants, exploitants et assureurs
Nos clients
Nous conseillons et représentons notamment :
- Des compagnies aériennes commerciales
- Des opérateurs d’aviation privée ou de loisirs
- Des constructeurs d’aéronefs et équipementiers
- Des MRO (maintenance, repair & overhaul)
- Des compagnies d’assurance spécialisées
Un savoir-faire éprouvé
Notre équipe allie une maîtrise du droit des affaires et une expérience concrète du contentieux aérien, vous assurant une gestion rigoureuse et stratégique de chaque dossier.
Vous êtes confronté à un différend technique, commercial ou assurantiel dans le secteur aérien ?
Nous sommes prêts à vous accompagner avec réactivité, précision et engagement.
Expérience récente
- Défense des assureurs RC contre des réclamations résultant de dommages aux passagers ou au fret en cours de transport aérien
- Accidents d’avions, ULM, hélicoptères, planeurs ou parapentes
- Contentieux relatif à la résolution ou annulation d’un contrat de location d’aéronef (wet lease) en raison de l’épidémie de Covid 19 (contrat de plus de 20 millions d’euros)
- Dommages au sol d’un Gulfstream à l’aéroport de Nice ;
- Dommages aux équipements aéronautiques en cours d’opération de transport ou de maintenance et révision
- Défense de pilote dans des procédures pénales pour violation des Règles de l’Air
- Contentieux relatif aux retards de vol (Règlement 261/04)
- Procédures ACNUSA
Créé en 2005, CPC & Associés est un cabinet d’avocats « Boutique » spécialisé en Droit des Affaires.
EXPERTISES ET SERVICES
Coordonnées
- CPC & Associés
- 9, rue Boissy d'Anglas
- 75008 Paris
- Tél: + 33 (0) 1 43 12 79 79
- Contact
- Accès
- Recrutement
